Conseil général des manufactures

F12/196-bis , 9 février-1826  

Procés-verbaux des séances : [...] mémoire du conseil des prud'hommes d'Elbeuf sur la fabrication du tulle de coton et des machines, soulignant l'énorme consommation de tulle et l'intérêt de développer une industrie qui utilise encore beaucoup de machines et d'ouvriers anglais.

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Courtiers de commerce et agents de change

F12/972-978, 4554-4616 , an III-1870  

Candidatures et demandes de place, dossiers individuels et états nominatifs : [...] Auguste Antoine de Bast, né à Gand, Joseph Castellino, né à Turin et Pierre Torras, né à Genève, courtiers à Paris ; Charles Louis de Lantz, né en Bavière, courtier à Strasbourg ; Bernard Pagliano, d'origine génoise, Nicolas Salomon, de l'île de Malte, François Schielotto, né à Porto Maurizio et Ludwig Schück, né à Stockholm, courtiers à Marseille ; Henry Vanhoren, né à Diest (Flandre), courtier à Lille.

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Licences et permis

F12/2026-2028, 2046, 2048, 2051, 2058, 2071, 2108, 2110, 2111, 2115, 2119, 2158-2174 , 1809-1814  

Navires américains (1809-1814) ; états des permis ottomans et barbaresques, notamment à Marseille (1810-1813) ; licences à créer pour l'Espagne (1810-1814) ; licence accordée à Mohamed Ali Pacha du Caire (1811-1813) ; délivrance par ports (1810-1813).

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