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Instructions du ministre de l'Intérieur sur les ouvriers français ou étrangers se rendant à Paris (17 juillet 1853) ; instructions sur le séjour en France des réfugiés espagnols du parti carliste (17 juin 1855) ; mesures à prendre contre les ouvriers espagnols dépourvus de passeports réguliers (26 juin 1856) ; instructions du ministre de l'Intérieur sur quelques étrangers expulsés de France qui doivent être envoyés en Algérie (31 mars 1858).

4 M 1/5 , 1852-1860  
Contexte :
Préfecture. > Circulaires et instructions ministérielles.