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Police générale. - Demandes de renseignements et recherches d'individus : avis, correspondance (1835-1867). Circulation des personnes : passeports d'indigents, pour l'intérieur, certificats, souches de passeports (1825-1871). Colportage, autorisation : correspondance (1850). Condamnés libérés, surveillance : certificat de libération, fiche de renseignement, état nominatif, correspondance (1831-1878). Etrangers, contrôle : instructions, correspondance (1866-1928).

E dpt 362/2 J 1 , 1825-1928  

Déclarations des jeunes gens qui veulent décliner la qualité de français et décisions préfectorales (classes 1904 à 1914); renonciations signées par des fils de Belges, inscrits sur les tableaux de recensement avant l'âge de 22 ans (classe 1904); déclarations de jeunes gens qui veulent conserver ou acquérir la nationalité française (classes 1904 à 1914).

H 1 24 , 1904-1914  
Contexte :
Archives communales non déposées du Nord. > Archives communales de Roubaix. > Série H - Affaires militaires.

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Oise. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

 

Cet ensemble comprend des dossiers sur le fonctionnement du service, mais aussi sur l'application de la législation du travail, les accidents du travail et la mutualité sociale agricole relatifs aux professions agricoles en Val-d'Oise. Le dossier 720 W 9 est consacré aux travailleurs étrangers (1976-1986).