AMF. - Réunion des instances dirigeantes (Assemblée générale, Conseil d'administration) : rapport moral, rapport d'activités, rapport d'activités rédigés dans le cadre du FAS, état financier, documents de réflexion, état des lieux (1994-2001). Publications : communiqués de l'AMF (1996-1997, 2000). Documentation reçue : formulaire, brochure, lettre d'information, rapport de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) (1999-2001).

A1 bis , 1994-2001  
Contexte :
Administration et organisation > Réunions et documents statutaires
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1 média

Pour que l'asile reste un droit. / Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP). Paris, FranceMouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples[-Entre 1990 et 2000]

5106 , [-Entre 1990 et 2000]  

Loi Pasqua: contre le droit d'asile. Pour que l'asile reste un droit. Coup d'arrêt à l'exclusion. Non à la loi Pasqua !

Contexte :
Immigration > Campagnes militantes et citoyennes > Droits > 1990-1999

Travaux, fonctionnement...

[1980-1989]  

[Convention avec le FAS ; états des résidents par nationalités ; contrats de location, loyers ; équipement, permis de construire, suivi des chantiers, plans…. ].

Contexte :
Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux) > Service patrimoine (35 ml) > Établissements, dossiers particuliers : création, travaux, fonctionnement, transformations… > Foyer de Chaponnay