FAS, audit de l'AMF : rapport résultant de la mission de contrôle / évaluation menée par le FAS auprès de l'AMF (mai 1992). FAS, audit de l'AMF : compte rendu de réunion et correspondance relatifs au lancement du programme d'audit (2001), rapport d'audit et note de synthèse résultant de la mission de contrôle confiée au cabinet Ernst & Young (2001), observations de l'AMF sur le rapport d'audit (2001).

B19 , 1992-2001  
Contexte :
Administration et organisation > Fonctionnement

Courriers, affiches, brochures.

Boîtes 74, 80, 107, 144, 261, 280 , 1981-1999  
boîte 74 : Procès avec la propriétaire du local (1983-1987). boîte 80 : Courrier (1981-1985). Justice : huissiers, etc (1994-1995). Comptabilité (1981-1995). boîte 107 : Factures : cotisations, etc (1989-1990). boîte 144 : Statuts de l'ATT. Subventions pour les locaux et documents relatifs aux locaux. Convention du FAS, demandes de subventions diverses (1990-1991). boîte 261 : Activités (1998-1999). boîte 280 : Documentation : courrier et brochures (1998-1999).