Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux)

 

La présentation qui suit correspond plus à un classement intellectuel qu'à un récolement. La localisation des documents reste cependant possible au moyen des plans des bâtiments et des salles. En effet, une codification ou une dénomination arbitraire des différents espaces de rangement y sont données : cette codification est indiquée dans le texte, entre parenthèses (par exemple le dossier « Amitiés africaines » du foyer Joannès-Vallet est situé dans la salle PATRIMOINE, sur le rayon orienté vers le nord de la travée centrale, soit en abrégé TCRN). Une estimation du métrage linéaire est proposée pour chaque ensemble de documents. L'inventaire décrit également le conditionnement des documents afin de pouvoir de pouvoir les identifier physiquement (chemises, cartons, classeurs, « vrac », fichier…).

Pour certains dossiers, l'intitulé donné ici correspond aux informations inscrites par le service producteur sur la tranche du carton ou de la chemise (une vérification rapide de la concordance entre cet intitulé et les documents contenu dans le carton a été faite). Lorsque l'intitulé ne restituait que partiellement le contenu, une nouvelle notice a été rédigée. Dans la mesure du possible, les dates extrêmes sont signalées pour chaque unité. Enfin, plusieurs dossiers anciens de la Salle Patrimoine ont fait l'objet de notices plus détaillées en raison de leur intérêt historique.

Mariages mixtes.

26 , 1989-1992  

- (apartheid) (1985), coutume (1980-1981).

- (enlèvements d'enfants, divorces) (1983-1989).

- (généralités, législation, statistiques) (1971-1988).

- (nationalité, état-civil, naturalisation, mariage blanc (1980-1987).

- (religion-judaïsme, islam, christianisme) (1968-1986).

- (Maghreb, Europe, Afrique, Extrême-Orient, Pays de l'Est) (1979-1988).

Contexte :
Pratiques culturelles > Sphères privées
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Code de la nationalité, 3 heures pour le retrait du projet / Collectif. ParisCollectif, Sans date.Sans date

5268  

Code de la nationalité, 3 heures pour le retrait du projet

Michel Vovelle, historien

Hervé Le Bras, démographe

Danièle Loschak, juriste

C. Wihtol de Wenden, politologue

Christian Wettinck, magistrat

Débat annimé par Noël Mamère.

30 septembre 19 faculté de la Sorbonne, amphi Richelieu.

Contexte :
Immigration > Campagnes militantes et citoyennes > Autres > Non datées

Cergy, ma ville, le magazine de la ville de Cergy, n° 4 (janv. 1997), n° 5 (fév. 1997), n° 16 (fév. 1998), n° 25 (déc. 1998), n° 52 (mai 2001), n° 55 (sept. 2001), n° 60 (fév. 2002), n° 62 (avril 2002), n° 64 (juin 2002), n° 66 (sept. 2002), n° 70 (janv. 2003), n° 71 (fév. 2003).

1998-2003  
Contexte :
Documentation collectée > Publications municipale et départementale

Dossiers des associations dissoutes.

1969-1990  
3. Association groupe culturel et récréatif des Portugais de Franconville (1978-1989).4. Association culturelle asiatique (indienne-vietnamienne) (1989-1990). Association sociale de Sud-Est Asie (1987-1990).6. Association Comité d'accueil des réfugiés du Sud-Est Asiatique (CARSEA) (1985-1988).11. Association des Portugais de Franconville (1983-1989).12. Association de solidarité avec les travailleurs immigrés de la région de Franconville (1969-1986). 16. Union pour l'accueil des travailleurs migrants dans le Val-d'Oise (1974-1979). Association ESSEC Allemagne-Autriche (1985-1990).
Contexte :
Sous-préfecture de Pontoise (communes rattachées au Val-d'Oise) > Bureau de l'administration générale et de l'action économique

AMF. - Local de Puteaux (20 rue du Centenaire), litige relatif à la non-conformité des locaux pour l'acceuil du public opposant la Mairie de Puteaux et l'AMF (SUITE). correspondance : correspondance reçue de la Mairie de Puteaux (1995-1999), coupures de presse (1991, 1993) ; correspondance envoyée par l'AMF (1995-1998) ; correspondance reçue du cabinet d'avocat et envoyée par le cabinet (1995-1998) et pièces du dossier (arrêté municipal, p-v de visite, p-v de constat d'infraction, notification de jugement, mémoire, requête, certificat d'essais, correspondance) ; documentation juridique sur le droit au logement (textes réglementaires, jurisprudence, etc.) (env. 1980-1992).

B154 [suite du B109] , 1977-1998  
Contexte :
Administration et organisation > Locaux
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9e congrès de l'ATMF / Association des travailleurs maghrébins de France (ATMF). ParisAssociation des travailleurs maghrébins de France (ATMF)2005

4228 , 2005  

Association des travailleurs maghrébins de France. 9ème Congrès. 11, 12, 13 novembre 2005 à Gennevilliers.

Pour un droit juste et universel des migrants.

Réseau ATMF : Aix en Provence, Argenteuil, Brest, Caen, Douai, Gennevilliers, Île Saint Denis, Le Mans, Nacy, Nates, Nice, Saint-Avold, Reims, Sens, Strasbourg, Vandoeuvre, Vannes, Vaureal.

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Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.

2 J 87 , 1792  

Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.

Le corps municipal informé qu'il se rassemble depuis quelque temps dans cette Ville un grand nombre de personnes étrangères, et qu'il en arrive journellement des Districts du Département du Doubs, et même des départements voisins. Que ce rassemblement inquiète, à juste titre, les Citoyens qu'ils n'y ont apperçu que des individus suspects, [...]

Art. I. Il est enjoint à toutes personnes arrivées à Besançon des districts du département du Doubs et des départements voisins, depuis le premier janvier de cette année, d'avoir à sortir de cette ville dans le délai de huitaine, à compter du jour de la publication du présent arrêté, ou de justifier, dans le même délai, de leur civisme, par un certificat en bonne forme de la Municipalité du lieu de leur domicile habituel, et visé par le district de leur ressort.

Art. II. [...]

Mandons au Procureur de la Commune et à son Substitut ; enjoignons aux Commissaires et Gardes de police de tenir la main à exécution du présent Arrêté. Et afin que personne n'en ignore, ordonnons qu'il sera imprimé et affiché dans toutes les rues et sur toutes les Places.

Joseph LOUVOT, Maire. DANGEL, Secr. greff. A Besançon, de l'imprimerie de J. Fr. COUCHé.

Contexte :
Affiches issues de la série J > Police, sécurité

Les Bistrots de l'Histoire (collection audiovisuelle)

FRGNQ_V_001_011 , 2006-2007  

Ces trois documents audios sont des extraits d'enregistrements réalisés par l'association Les Bistrots de l'Histoire. Ils ont pour thème commun l'immigration dans la région de Saint-Brieuc.

 

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Media Soleil et Jeux d'Afrique présentent Africa Foot 84 / Africa promo sport. avril 1984

1796 , avril 1984  

Du 21 au 23 avril, de 8h à 19h, Media Soleil et Jeux d'Afrique présentent Africa Foot 84. Le premier tournoi panafircain à Paris, avec la participation de l'ASE Côte-d'Ivoire, l'Amicale des Algériens en Europe, l'Amicale des travailleurs tunisiens en France, le FC Camaroun, l'Espoir FC Egypte, la RS Marocaine, Fragonard, les Togolais en France, l'US Africa. Stade Léo Lagrange, Paris 12e.

Contexte :
Événements culturels et sportifs > 1980-1989

Plans et panneaux : travaux de construction et de réhabilitation, GR-GE, plans triennaux de rénovation (photos, dessins d'architectes, cartes, plans…).

[1990-1999]  

[Vénissieux Corbas, la Cordière à Saint-Priest…. ].

Contexte :
Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux) > Service patrimoine (35 ml) > Établissements : dossiers collectifs > Aménagements et travaux : dossiers techniques et fournisseurs

Communiqués & dossiers de presse.

SOL 30/2 , 1972-1977  

Communiqués, motions, tracts, appels, intervention à une conférence de presse, flash d'information, affichette, calendrier (1972-1977) ;

dossiers de presse : janvier 1975 et rappel de 1974, juillet 1975 et le procès du 7 juillet 1975, procès politique du 26 septembre-4octobre 1975 à Tunis (1975).

Contexte :
Les organisations de défense des libertés publiques et des droits de l'homme > En France : Comités et campagnes contre la répression en tunisie > Comité tunisien d'information et de défense des victimes de la répression (CTIDVR) > Publications
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Semaine de l'immigration.

1288  

Semaine de l'immigration. Lille du lundi 19 au dimanche 25 janvier. Cinéma Arc en Ciel : lundi 19, 20H30 : Dupont la Joie. Vendredi 23 à 20H30 : un film, L'immigration. A l'hospice Contesse, lundi 19 à jeudi 22 : exposition. Mardi 20h30 : projection diapositives : 4000 Marocains dans les murs du Nord. Mercredi 20h30 : film tunisien Les Mezigris. Centre Social Biscottes, jeudi 20h30 : Soirée artistique. Salle de la Marbrerie à Fives, samedi : film Assassinat d'un travailleur algérien. Salle du Conservatoire, place du Concert, dimanche à 16 h : Théâtre de l'exil.

Contexte :
Événements culturels et sportifs > 1970-1979

Le pèlerinage islamo-chrétien des Sept Dormants au Vieux-Marché (Côtes-d'Armor)

 

Tous les ans en juillet, un rassemblement insolite a lieu au hameau des Sept-Saints sur la commune de Vieux-Marché (Côtes-d'Armor) : un pèlerinage attirant chrétiens et musulmans autour des Sept Dormants d'Éphèse. Dès 1954, l'islamologue catholique Louis Massignon (1883-1962) invite des ouvriers musulmans à participer à ce pardon dédié aux Sept Dormants, des saints chrétiens également vénérés en islam pour avoir dormi miraculeusement dans une caverne. Par cette initiative, Massignon souhaite contribuer à une « paix sereine en Algérie ». Actif depuis plus de soixante ans, ce pèlerinage islamo-chrétien est un phénomène unique en France. Aux Sept-Saints, la caverne des Dormants n'est autre qu'un dolmen enchâssé sous la chapelle, ce qui atteste que ce lieu sacré remonte à l'époque néolithique. Un culte néoceltique continue d'ailleurs d'y être ponctuellement et discrètement pratiqué, ce qui en fait un espace triplement partagé.

Contexte :
Bretagne > Côtes-d'Armor

Secrétariat général

65W22 , 1954-1980  

Population de Besançon, étrangers, travailleurs Nords-Africains, surveillance du territoire, cohabitation et sécurité de la population, enquête sur les constructions publiques, renseignements sur le personnel de la Ville de Besançon, équipement social des quartiers, effectif des établissements scolaires de Besançon, INSEE (recensement 1968 des migrations en Franche-Comté, structure des emplois en Franche-Comté en 1969.

Section Police générale

 

Contrôle de la vie associative : dossiers d'associations (loi 1901) dissoutes de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt (déclaration de constitution, statut initial et modifications, liste de membres, procès-verbaux de réunion, enquêtes de police, demandes d'agrément ou de subvention, autorisation de fusion d'associations, déclaration de dissolution).

Prévention :

408 J 25 , 1994  

. bilan de la formation prévention sociale collective sur le site des Courtillères à Pantin

. rapport de mission d'expertise destinée à la mise en place d'un dispositif mobile de prévention en santé publique ;

. présentation des méthodes et des actions de l'association CCFEL en matière de prévention du risque VIH, 1994.

Hauts-de-Seine, participations à des instances collectives sur ce territoire. - Réunion d' « échange de pratiques de formateurs » (coordination 92), animation des groupes : compte rendu de réunion, correspondance, présentation de projet, disquette, documents servant à l'évaluation linguistique (1998-2001). Expérience de formation des personnels d'accueil des demandeurs d'emploi, présentation : transparents, copie papier (s. d.). Actions et événementiels en direction des femmes par les pouvoirs publics : documentation (2000). Plan départemental d'accueil des familles rejoignantes, participation à l'élaboration : compte rendu de réunion, convocation, documentation (1998).

1196 , 1998-2001  

Argenteuil. Chômage.

2 O 6/73 , 1927-1941  

[Délibération du conseil municipal qui évoque la situation des chômeurs étrangers sans ressources après la modification du règlement de la Caisse d'allocation chômage imposée par A. Fallières, ministre du Travail (1927). - Revendications du Comité central de chômeurs et du Comité de chômeurs d'Argenteuil : " allocations journalières pour hommes, femmes, français, coloniaux et étrangers " (1931) ].

Contexte :
Préfectures de Seine-et-Oise, puis du Val-d'Oise > Tous services > Administration et comptabilité communales

Participation et animation.

118AS/15 , 1987-1989  

Documents de travail ; support d'intervention du colloque international sur le « développement local et l'action des agents de développement, notamment dans les régions d'émigration en Europe » (Porto, octobre 1989) ; correspondance.

Contexte :
Activités. > Projets de développement local et de coopération. > Programme JADE (Jovens Agente de desenvolvimento em zonas de emigraçao).