Plans et panneaux : travaux de construction et de réhabilitation, GR-GE, plans triennaux de rénovation (photos, dessins d'architectes, cartes, plans…).

[1990-1999]  

[Vénissieux Corbas, la Cordière à Saint-Priest…. ].

Contexte :
Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux) > Service patrimoine (35 ml) > Établissements : dossiers collectifs > Aménagements et travaux : dossiers techniques et fournisseurs

Section Police générale

 

Contrôle de la vie associative : dossiers d'associations (loi 1901) dissoutes de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt (déclaration de constitution, statut initial et modifications, liste de membres, procès-verbaux de réunion, enquêtes de police, demandes d'agrément ou de subvention, autorisation de fusion d'associations, déclaration de dissolution).