Secrétariat général

65W22 , 1954-1980  

Population de Besançon, étrangers, travailleurs Nords-Africains, surveillance du territoire, cohabitation et sécurité de la population, enquête sur les constructions publiques, renseignements sur le personnel de la Ville de Besançon, équipement social des quartiers, effectif des établissements scolaires de Besançon, INSEE (recensement 1968 des migrations en Franche-Comté, structure des emplois en Franche-Comté en 1969.

Section Police générale

 

Contrôle de la vie associative : dossiers d'associations (loi 1901) dissoutes de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt (déclaration de constitution, statut initial et modifications, liste de membres, procès-verbaux de réunion, enquêtes de police, demandes d'agrément ou de subvention, autorisation de fusion d'associations, déclaration de dissolution).

Prévention :

408 J 25 , 1994  

. bilan de la formation prévention sociale collective sur le site des Courtillères à Pantin

. rapport de mission d'expertise destinée à la mise en place d'un dispositif mobile de prévention en santé publique ;

. présentation des méthodes et des actions de l'association CCFEL en matière de prévention du risque VIH, 1994.

Hauts-de-Seine, participations à des instances collectives sur ce territoire. - Réunion d' « échange de pratiques de formateurs » (coordination 92), animation des groupes : compte rendu de réunion, correspondance, présentation de projet, disquette, documents servant à l'évaluation linguistique (1998-2001). Expérience de formation des personnels d'accueil des demandeurs d'emploi, présentation : transparents, copie papier (s. d.). Actions et événementiels en direction des femmes par les pouvoirs publics : documentation (2000). Plan départemental d'accueil des familles rejoignantes, participation à l'élaboration : compte rendu de réunion, convocation, documentation (1998).

1196 , 1998-2001