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Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.

2 J 87 , 1792  

Municipalité de Besançon. Arrêté. Séance du 20 août 1792, l’an 4 de la Liberté.

Le corps municipal informé qu'il se rassemble depuis quelque temps dans cette Ville un grand nombre de personnes étrangères, et qu'il en arrive journellement des Districts du Département du Doubs, et même des départements voisins. Que ce rassemblement inquiète, à juste titre, les Citoyens qu'ils n'y ont apperçu que des individus suspects, [...]

Art. I. Il est enjoint à toutes personnes arrivées à Besançon des districts du département du Doubs et des départements voisins, depuis le premier janvier de cette année, d'avoir à sortir de cette ville dans le délai de huitaine, à compter du jour de la publication du présent arrêté, ou de justifier, dans le même délai, de leur civisme, par un certificat en bonne forme de la Municipalité du lieu de leur domicile habituel, et visé par le district de leur ressort.

Art. II. [...]

Mandons au Procureur de la Commune et à son Substitut ; enjoignons aux Commissaires et Gardes de police de tenir la main à exécution du présent Arrêté. Et afin que personne n'en ignore, ordonnons qu'il sera imprimé et affiché dans toutes les rues et sur toutes les Places.

Joseph LOUVOT, Maire. DANGEL, Secr. greff. A Besançon, de l'imprimerie de J. Fr. COUCHé.

Contexte :
Affiches issues de la série J > Police, sécurité
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La collecte des musiques traditionnelles et leur valorisation / Collectif. Collectif2003

5581 , 2003  

Recto :

Collecter - éditer - créer - transmettre

La collecte des musiques traditionnelles et leur valorisation

Filmer la danse et la musique - mémoires urbaines, enjeux artistiques et identitaires - outils de valorisation des documents numériques - collecte, archivage et numérisation : quelles politiques culturelles?

Formation interrégionale

Languedoc-Roussilon - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Rhône-Alpes.

Verso :

[Programme]

24 et 25 janvier 2003 - Montpellier (Hérault)

21 et 22 mars 2003 - Lyon (Rhône)

16 et 17 mai 2003 - Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

17 et 18 octobre 2003 - Saint Paulet de Caisson (Gard)

[...]

Contexte :
Conférences, salons et prix

Communiqués & dossiers de presse.

SOL 30/2 , 1972-1977  

Communiqués, motions, tracts, appels, intervention à une conférence de presse, flash d'information, affichette, calendrier (1972-1977) ;

dossiers de presse : janvier 1975 et rappel de 1974, juillet 1975 et le procès du 7 juillet 1975, procès politique du 26 septembre-4octobre 1975 à Tunis (1975).

Contexte :
Les organisations de défense des libertés publiques et des droits de l'homme > En France : Comités et campagnes contre la répression en tunisie > Comité tunisien d'information et de défense des victimes de la répression (CTIDVR) > Publications

Les Bistrots de l'Histoire (collection audiovisuelle)

FRGNQ_V_001_011 , 2006-2007  

Ces trois documents audios sont des extraits d'enregistrements réalisés par l'association Les Bistrots de l'Histoire. Ils ont pour thème commun l'immigration dans la région de Saint-Brieuc.

 

Argenteuil. Chômage.

2 O 6/73 , 1927-1941  

[Délibération du conseil municipal qui évoque la situation des chômeurs étrangers sans ressources après la modification du règlement de la Caisse d'allocation chômage imposée par A. Fallières, ministre du Travail (1927). - Revendications du Comité central de chômeurs et du Comité de chômeurs d'Argenteuil : " allocations journalières pour hommes, femmes, français, coloniaux et étrangers " (1931) ].

Contexte :
Préfectures de Seine-et-Oise, puis du Val-d'Oise > Tous services > a011483977929XmSYQ3

Relations avec les partenaires institutionnels et locaux :

408 J 110 , 1996-1997  

. projet de plaquette d'information, plaquette d'information,

. questionnaire concernant les actions et les projets d'actions de prévention et le journal de l'Association des locataires du Londeau,

. correspondance et projet boutique passerelle prévention santé aux Marnaudes à Villemomble de l'Espace multi associatif des Marnaudes de Villemomble,

. correspondance avec la société d'HLM « La Sablière »

. Généralistes et toxicomanies- GT 93.

Contexte :
Relations avec des organismes institutionnels > Correspondance