Documentation.

Non coté , 1957-1997  

Points de vue Images du monde (1 numéro).

Paris Match (1957, 1958, 1961, 1962, 1975).

Historia magazine (env. Une centaine de numéros sur la Seconde Guerre mondiale + exemplaires reliés tomes II et III).

Revue politique et parlementaire (1989-1993).

Bulletin de l'assemblée nationale (Xe-XIe législatures, 1996-1997).

Publications du Conseil régional et du Conseil général.

3 blocs de croquis/dessins et 2 agendas donnés par un artiste de Rognac.

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Mairie de Besançon. Police générale. Etrangers […] A la préfecture, à Besançon, le 15 septembre 1851

2 J 87 , 1851  

Mairie de Besançon. Police générale. Etrangers.

Le Maire de la ville de Besançon, conformément à l'article 9 de l'arrêté dont suit la teneur, porte à la connaissance du public les dispositions de M. le Préfet, concernant les étrangers qui habitent le département du Doubs et ceux qui se proposent d'y résider.

Besançon, le 19 septembre 1851. C. CONVERS

Arrêté de M. le Préfet.

Nous, Préfet du département du Doubs,

Vue la loi du 24 août 1790 Vu la loi du 21 avril 1832 [...] ; Vu la loi du 3 décembre 1849 Vu les Instructions de M. le Ministre de l'Intérieur ;

Considérant qu'un certain nombre d'étrangers, abusant de l'hospitalité qui leur est donnée en France, se livrent à des manœuvres coupables contre la sûreté de l'État ;

Qu'il est du devoir de l'autorité de prendre les mesures que la loi autorise pour prévenir ces abus ou pour y mettre un terme :

Arrêtons ce qui suit :

Article Premier. A l'avenir, tout étranger qui arrivera dans le département avec l'intention d'y résider ou d'y exercer une industrie, devra, dans les trois jours de son arrivée, se présenter au maire de la commune, pour faire régulariser sa position. [...]

Art. 3. Nous nous réservons d'accorder ou de refuser auxdits étrangers le permis de séjour dont ils auront besoin pour résider dans notre département.

Art. 4. Ce permis de séjour ne sera refusé qu'aux étrangers dépourvus de papiers réguliers, aux vagabonds et gens sans aveu, et aux individus dont la présence pourrait être source d'inquiétude pour la sécurité et l'ordre. [...]

Art. 7. Tout étranger qui contreviendra aux articles qui précèdent sera expulsé du territoire français.

Art. 8. Les dispositions qui précèdent ne sont point applicables aux étrangers qui voyagent en France, sans intention de résidence, pour leurs affaires ou pour leurs plaisirs, et qui sont munis de passeports réguliers délivrés par leurs gouvernements, et régulièrement visés par les ambassadeurs, chargés d'affaires ou consuls de la République française. [...]

A la préfecture, à Besançon, le 15 septembre 1851.

Signé DE LAPEYROUSE

Pour copie conforme : Le Maire, C. CONVERS.

BESANCON, OUTHENIN CHALANDRE FILS, IMPRIMEUR DE LA MAIRIE

Contexte :
Affiches issues de la série J > Police, sécurité
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Exposition de caricatures arabes / Association des travailleurs maghrébins de France (ATMF). ParisAssociation des travailleurs maghrébins de France (ATMF)1997

4229 , 1997  

Association des travailleurs maghrébins de France. Caricatures arabes. Exposition du samedi 25 octobre au 1er novembre 1997, de 10h à 12h et de 14h à 19h au marché couvert. Salle Voltaire à Sens.

Contexte :
Affiches produites par l'ATMF > Activités culturelles > 1995 - 1999
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Le Salon international de la coiffure, de la mode et de la beauté noire et métissée. avril 2002

1820 , avril 2002  

Le Salon international de la coiffure, de la mode et de la beauté noire et métissée. Afrique, Caraïbes, Guyane, Océanie. Espace Tourisme et loisirs. Village latino. Black is black. 2 jours inoubliables dans un monde tout en couleurs ! 13-14 avril 2002. Parc Floral de Paris. […].

Contexte :
Événements culturels et sportifs > 2000-2009

1978-1982, 1990-1991, 1995.

ZNI 7 , 1978-1995  

Vie interne de la fédération et des sections,

[Notamment: FASTI, colloque «immigration actrice de développement»: plaquette (sd). FASTI, « Pour une nouvelle citoyenneté», tract, 4 p., imprimé (ca 1986-1987). 15e congrès, Orléans, dossier de participant: présentation de la FASTI, programme, projet de motion& (1995). ]

Correspondance et documentation reçue

[Les documents datent de 1978-1982, à l'exception de deux documents de 1990 et d'un de 1991 (FASTI, XIIIe congrès Apt, 18, 19, 20 mai 1991). ].

Contexte :
Activités professionnelles et engagements associatifs > Fédération des associations de soutien aux travailleurs immigrés (FASTI) > Vie interne, partenariats et activités.

AMF. - Local de Puteaux (20 rue du Centenaire), litige relatif à la non-conformité des locaux pour l'acceuil du public opposant la Mairie de Puteaux et l'AMF. extrait du registre des procès-verbaux de la commission communale de sécurité (1977), arrêté de sécurité publique du maire de Puteaux pour la fermeture des locaux (1977), notice descriptive de mise en conformité (juin 1978), 2 plans (n° 1 à 2) des sous-sol et rdc existants et de la 2e phase (mai 1978), 1 plan de la 1e phase (juin 1978)., avis et prescriptions de la DDE (1978) ; plans d'architecte : 2 plans-calques (s. d.), 4 plans (n° 1 à 4) du projet futur, du rdc et des sous-sols existants, de la façade existante et de la façade future, coupe existante et future (exemplaires en double, 1986) ; demande de fermeture des locaux : avis de la commission municipale de sécurité après visite des locaux (1993), lettre de la DDE à la demande du maire de Puteaux (1994), réponse du propriétaire des locaux (1994) ; mémoires des parties (Mairie de Puteaux et AMF) adressés au Tribunal administratif de Paris, notes de synthèse sur le conflit (1995-1996) ; demande de réouverture du local pour des activités socioculturelles : dossier technique adressé à la Commission communale de sécurité (1998).

B109 , 1977-1998  
Contexte :
Administration et organisation > Locaux

Dossiers individuels classés par motif de régularisation.

116AS/71 , 1996-1997  

Concerne les conjoints de réfugiés statutaires, les conjoints de Français, les étrangers dont le conjoint est en situation régulière, les familles étrangères constituées de longue date en France, les parents étrangers d'enfants français, les enfants de moins de 16 ans entrés hors regroupement familial, les enfants de plus de 16 ans entrés hors regroupement familial, les célibataires résidant en France depuis au moins 7 ans, les personnes n'ayant pas le statut de réfugié politique mais courant des risques vitaux en cas de retour, les malades, puis les étudiants : fiches de renseignement.

Contexte :
Activités. > Activités sociales. > Sans papiers. > Dossiers individuels.

Maroc, organisation «23 Mars» (1975-1977).

ZNI 43 , 1975-1977  

23 Mars, revue arabe du Maghreb (Paris), en langue française, petit format, couverture bicolore: n°10 (16-30 juin 1975). 23 mars, revue arabe du Maghreb (Paris), en langue arabe, grand format, noir et blanc: collection du n°1 (1er-15 février 1975) au n°53-54 (mai-juin 1977), avec des lacunes pour les n°32, n°37, n°41 à 43, n°45, n°52 et suppléments en langue française et en noir et blanc aux n°17, n°23, n°37.

Ansar, bulletin périodique des étudiants partisans du 23 mars: n°1 (décembre 1976).

Contexte :
Maroc, mouvements étudiants, droits de l'homme et solidarités internationales

Organisation.

119AS/75 , 1987-1990  

Convention ; Journal officiel ; dossier de demande de subvention avec projet ; budget ; liste participants et rapport d'activités ; devis ; tarifs ; liste d'adresses (1987) ; dépliant (informations relatives au dépliant diffusées aux aéroport et port de Marseille, correspondance) (1987-1990).

Contexte :
Activités de la FTCR. > Activités liées à l'immigration en France (militance, défense, solidarité). > Activités sociales et de loisir. > Information pour les voyageurs, les immigrés tunisiens et leur famille (IVIT).

Chaville. - Legs Doubeski pour que soit ouverte une chaire de langue anglaise aux Écoles de Chaville (1893).

4 O CHA_1 , 1893  

[Les Archives nationales, site de Paris, conservent un dossier de naturalisation, certificat de non naturalisation, pour Nicolas Doubesky, né en 1823 à Chaville, polonais : BB11 483.].

Contexte :
Préfectures de la Seine et de Seine-et-Oise, puis des Hauts-de-Seine > Tous services > Dons et legs
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Les racistes et les fascistes ne passeront pas ! / Les anti-fascistes.25 février 1972

4945 , 25 février 1972  

On assassine à Paris. Toi, qui a connu l'occupation, les crimes des nazis et de la police kollabo. Toi, qui as souffert du colonialisme. Toi, qui résistes aujourd'hui contre l'injustice. Toi, qui luttes contre le chômage. Descends dans la rue. Vendredi 25 février à 18h30, métro Charonne. Charonne où 8 Français ont été assassinés par la police, il y a 10 ans dans la lutte contre le racisme. Les racistes et les fascistes ne passeront pas !

Contexte :
Immigration > Campagnes militantes et citoyennes > Contre le racisme > 1970-1979

Restitution du programme, documentation.

118AS/16 , 1988-1989  

Rapports ; ouvrage de Antonio Novoa, Carlos Castro-Almeid, Guy Le Boterf et Rui Azevedo, Formação para o desenvolvimento. Una experiência participada de formação de agentes de desenvolvimento, Lisbonne, Fim de Século, 1992 [Ouvrage issu du programme JADE de l'OIT] (1992).

Contexte :
Activités. > Projets de développement local et de coopération. > Programme JADE (Jovens Agente de desenvolvimento em zonas de emigraçao).

Fédération des associations d'émigrants espagnols en France (FAEEF) ; Fédération des associations de solidarité avec les travailleurs immigrés (FASTI) ; Fédération des travailleurs d'Afrique noire immigrés (FETRANI).

119AS/88 , 1976-1982, sans date  

Le dossier de la FETRANI, le plus important en volume, contient notamment :

Création, fonctionnement, activités : comptes rendus de réunion, d'activités, journées des peuples noirs, journée de la femme africaine noire immigrée.Comité de survie du centre Bossuet, correspondance, affichettes, tracts.
Contexte :
Activités de la FTCR. > Relations avec d'autres organismes. > Organismes en France. > Autres associations d'immigrés.