Toutes les ressources 59 754 résultats (12ms)
7 Z
18
,
1848-1851
Etat civil : notifications de naturalisation.
311 E dépôt
288/E 5
,
1889-1928
Réception des états-majors de deux destroyers britanniques : H.M.S. Saint-Kitts et H.M.S. Cadiz.
Carton n°
121, dossiers : n° 6
,
2 décembre 1950
janvier 1811-juin 1811
2 D
35
,
janvier 1811-juin
1811
Affaires d'Espagne : correspondance adressée au préfet des Pyrénées-Orientales.
1 J
390/11
,
1824-1826
Naturalisations : dossiers individuels.
D 623
1-35
,
1945-1972
Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale
Note : Le lecteur pourra consulter les dossiers 10 R 18 à 85 et 10 R* 89 relatifs aux évacués et aux réfugiés (1914-1924).
Sorties du territoire et sauf-conduits.
4 M
251
,
1939-1940

Journée internationale contre la brutalité policière / Réseau Police/Justice. 15 mars 2000
4990
,
15 mars 2000
Journée internationale contre la brutalité policière. Contrôle au faciès, harcèlement, mauvais traitement, tortures. Violences policières, ça suffit !
Contexte :
Courthézon.
Fonds conservés en mairie, sans service d'archives constitué.
1991-1993
119AS/12
,
1991-1993
Guerre 1939-1945.
1 W
Situation des biens ennemis séquestrés en France (en majorité des industries métallurgiques et textiles)
F12/7840-7845
,
1916
Enquête du ministère du Commerce auprès des cours d'appel ; réponse à la circulaire du 25 avril 1916 (classement par cours d'appel).
Faits survenus lors de l'arrivée des Américains à Meaux.
M 4122
,
1944
Note du commissariat à la conscription.
Population : listes.
5 E
241/8
,
1911-1954
Contexte :