Associations et individus hors réseau AMF en France, en Europe ou au Maroc, proposition de projet commun : correspondance active et passive, dossier de présentation de projet, statut, note (2000-2001). Association de voyages et d'échanges culturels (AVEC) de Marseille, avis de l'AMF sur sa création : rapport au bureau fédéral (2002).

B82 , 2000-2002  
Contexte :
Relations avec les sections et le monde associatif > Relations avec d'autres organisations > Autres organismes

Séquestres : circulaires et instructions ; déclarations ; registre destiné à constater les opérations de séquestre des divers biens appartenant aux Allemands et aux Autrichiens ; rapports et correspondance ; dossiers individuels.

3 U 1/82-86 , 1914-1940  
Contexte :
Série U. > Tribunaux de première instance. > Tribunal de première Instance de Bayonne - Parquet. > Procès-verbaux, affaires diverses.

Dossier Chinagora

2833 W 23 , 1994  
Contexte :
Préfectures de la Seine et de la Seine-et-Oise, puis du Val-de-Marne > Direction des affaires interministérielles > Bureau de l'emploi et de l'action économique

Pérou (1842-1925). Perse (1872-1915). Pologne (1918-1920). Portugal (1806-1935). Roumanie (1894-1922). Russie (1833-1911). Saint-Domingue (1857-1926). Saint-Marin (1876-1877). San-Salvador (1856-1919). Serbie (1895-1899).

8 M 31 , 1806-1935  
Contexte :
Série M. > Commerce et industrie. > Consulats. > Dossiers individuels des consuls, vice-consuls et agents commerciaux dans le département, classés par pays (nominations, délivrance d'exequatur, congés, départs, enquêtes sur la personne, etc.).

Actes du préfet : fascicules n°492 du 2 janvier 1814 au n°644 du 31 décembre 1814, imprimerie Charles Beauchemin.

JP 9/4 , 1814  

[N°528 : prisonniers de guerre.]

Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture des Côtes-d'Armor > Recueil des actes administratifs de la préfecture (1810-2001) > JP 9 Journal des Côtes du-Nord, recueil des actes administratifs de la préfecture (1810-1818)

Étrangers : états numériques et mouvements de population par canton et commune de l'arrondissement de Melun, déclarations de nationalité et de résidence.

M 3766 , 1831-1888  
Contexte :
Police > 1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (4M) > Étrangers, réfugiés et demandeurs d'asile > Déclarations de nationalité, contrôle de la résidence et des titres de réfugiés

Association pour l'Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et leurs Familles de Paris (AEFTI 75) (Paris, Ile-de-France, France) (fonds d'archives)

1971-2001  

Le travail présenté ici ne couvre que les «archives historiques» se trouvant dans le local dédié aux archives, soit 8,5 ml sur les 50 ml repérés. Celles-ci avaient été placées dans des cartons de déménagement par l'ancienne comptable au moment de son départ.

Au moment de sa création, l'AEFTI 75 a repris une partie des archives de ses prédécesseurs. On trouvera donc ici traces de l'AEFTI originelle (et de ses composantes) et de l'AEFTI Île-de-France.

Au cours du transfert de l'AEFTI 75 de la rue de Montreuil vers la rue de Belleville, aucune destruction n'a été opérée délibérément, tout comme au cours du présent travail. Par contre, une inondation avait gravement endommagé une partie des archives anciennes, qui furent ainsi éliminées.

On trouvera ici, classiquement, des documents de la gestion administrative, du personnel ou du comptable de l'association. Plus rares sont les archives des différentes structures associatives témoignant de l'insertion des AEFTI dans leur réseaux associatifs et syndicales, ainsi que celles sur la conception et le déroulement de stages, documents parfois «anciens».

CLAP IDF, AG 1997 à 2000 : statuts (1998), règlement intérieur (1998), rapport moral (1999), rapport d'activités 1996, 1998 (1997, 1999), rapport de gestion 1996, 1998-1999 (1997, 1999-2000), budget prévisionnel (2000), liste des personnes chargées de l'administration du CLP-IDF (1999), liste de cotisation-adhésion 1999 (1999), liste des associations membres du CLAP-IDF et des acteurs sociaux (1999), bilan et comptes annuels exercices 1998-1999 (1999, 2000).

126 , 1997-2000  

Voyages en France des souverains et hauts dignitaires étrangers : empereur de Russie (1896-1909) ; roi de Portugal (1905-1910) ; roi d'Espagne (1905-1919) ; président Wilson (1918) ; roi d'Italie (1918-1924) ; roi de Roumanie (1924) ; mariage du duc de Kent et de la princesse Marina de Grèce (1934) ; prince régent de Yougoslavie (1936) ; président du Conseil de Turquie (1937).

1 M 108 , 1896-1937  
Contexte :
Série M. > Administration générale du département. > Fêtes et cérémonies, voyages officiels.

Ferme école de l'association des Eclaireurs israélites en France, domaine des Ormes à Lautrec.

506 W 171 , 1940-1942  

Surveillance : statuts de l'association crée en 1923, note sur les objectifs (août 1940), rapports et notices individuelles sur les étrangers en apprentissage, sur les israélites (1940-1942). Dissolution de l'association (1942). 1940-1942.

Contexte :
Préfecture. > Seconde guerre mondiale. > Cabinet du préfet. > Juifs.

N°751-800.

133 M 21 , 1889-1895  
Contexte :
Administration générale et économie. > Gestion des ressortissants étrangers. > Dossiers de procédure d'expulsion d'étrangers : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, mémoires en défense, attestations, arrêtés préfectoraux, procès- verbaux de séances de la commission spéciale d'expulsion de la Meuse, enquêtes et rapports de police, notices individuelles, cartes d'identité, extraits de registres d'écrou.

Bureau des associations et libéralités

1032 W , XIXe-XXe siècle  

Le fonds contient des dossiers sur les Amis de la Légion étrangère, le Comité central de patronage de la jeunesse yougoslave, l'nstitut des Hautes études chinoises, l'Union française d'aide aux Russes, l'Accueil social franco-américain, les Amis du foyer franco-scandinave, l'Union des familles françaises et alliées dite " frères et sœurs de guerre ", la Fraternité franco-américaine, l'Œuvre des maisons de convalescence franco-américaine, le Comité d'assistance aux troupes noires…

Contexte :
Préfecture > Direction de l'administration

Pièce 3

1969-1986  

Cette pièce rassemble des publications de la Cimade (notamment Cimade info), des dossiers individuels concernant des demandes de régularisation, les archives du service international, du secrétariat général, du service formation (cours d'alphabétisation dans les foyers par exemple) ainsi que celles du service des réfugiés. Les dossiers "bourses" concernent les réfugiés pour lesquels des demandes de bourses d'étude ont été faites. Cette pièce concerne la fin des années 60 à nos jours.

Groupes de travail« situation précaire de certains étrangers ».

35, Arch 0057/63 , 1995-1996  

- Groupe de travail CNIPI « la situation précaire de certains étrangers » : objectifs, projet de plan du rapport. - Groupe de travail sur le statut personnel des résidents étrangers (1993). - Correspondance : demande d'envoi d'une copie du document résumant le bilan de l'application de la loi du 31 mai 1990 dite loi Besson, relative aux personnes défavorisées (décembre 1994). - Documentation : rapport sur le logement (1990).

Contexte :
Organismes (auxquels Saïd Bouziri a participé activement ou qui résultent de sa collecte). > Conseil national pour l'intégration des populations immigrées (CNIPI).