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Femmes maghrébines d'Europe / Association des travailleurs maghrébins de France (ATMF). GennevilliersAssociation des travailleurs maghrébins de France (ATMF)2004

4284 , 2004  

Colloque international.

Femmes maghrébines d'Europe : luttes pour les droits et réalité de l'immigration.

ATMF de Gennevilliers. Samedi 13 et dimanche 14 novembre 2004.

Lieu du colloque : espace des Gresillons.

Organisé par : Association des travailleurs maghrébins de France (ATMF) de Gennevilliers.

En collaboration avec : ATMF National, ATMF de Vauréal, ATMF d'Argenteuil.

Avec le soutien de : L'Institut Maghreb Europe, Migration Santé, Immigration développement Démocratie.

Contexte :
Affiches produites par l'ATMF > Activités citoyennes > Droits civiques
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Mairie de Besançon. Police des étrangers. […] Besançon, le 18 août 1831.

2 J 87 , 1831  

Mairie de Besançon. Police des étrangers.

Le Maire rappelle aux habitans de cette Ville, qui sont dans l'usage de louer des chambres et des appartemens garnis ou non garnis, qu'au terme des lois, ou des réglemens de police, ils sont tenus de s'assurer si les personnes étrangères, qui se présent pour se loger chez eux, ont fait à la Mairie leur déclaration de résidence et ont obtenu permis de séjour ou d'habitation qu'ils ne doivent consentir à les recevoir qu'autant qu'elles se seront conformées à cette mesure qu'ensuite ils ont eux-mêmes à faire connaître sans retard à la police municipale quels individus sont logés dans leurs domiciles, et qu'en négligeant de satisfaire à ces obligations ils s'exposent à des poursuites devant les tribunaux, pour contravention aux lois et règlements concernant les étrangers et les logeurs.

Besançon, le 18 août 1831. Pour le Maire, MICAUD, Adjoint.

OUTHENIN CHALANDRE FILS IM [coin déchiré]

Contexte :
Affiches issues de la série J > Police, sécurité

Interdiction de commerce avec l'ennemi : séquestres

F12/7837 , 1915-1918  

1. Textes législatifs publiés au Journal Officiel (1915). 2. Liste publiée au Journal Officiel des maisons allemandes placées sous séquestre (7 avril 1915). 3. Rapport sur les maisons allemandes en France (8 mars 1915). 4. Maisons allemandes en Tunisie placées sous séquestre (1915). 5. Correspondance (1915-1918). 6. Avis du ministère de la Justice, des commissions importation et exportation (1916).

Contexte :
Services du temps de guerre > Première Guerre mondiale > Organismes et services en charge de l'interdiction de commerce avec l'ennemi