FAS, audit de l'AMF : rapport résultant de la mission de contrôle / évaluation menée par le FAS auprès de l'AMF (mai 1992). FAS, audit de l'AMF : compte rendu de réunion et correspondance relatifs au lancement du programme d'audit (2001), rapport d'audit et note de synthèse résultant de la mission de contrôle confiée au cabinet Ernst & Young (2001), observations de l'AMF sur le rapport d'audit (2001).

B19 , 1992-2001  
Contexte :
Administration et organisation > Fonctionnement

Guide et manuel de lecture et cours divers (Années 1970 à nos jours). Rapports sur les activités de différentes associations. Coordination 93, suivi. SARL KARVIDAN : dossier de contentieux, de gestion de légalité et compte rendu de réunions statutaires (1986-1994). Coordination et encouragement de la vie associative au niveau national et européen. Relation avec des associations belges. Notes pour des bilans et projets d'activité du CLAP IDF (1988-1994). Coordination Essonne (1996-2000).

1059 , 1986-2000  

Procès-verbal de réunion du Comité d'entreprise (CE) (1992), du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (1991-1992), états financiers au 31/12/1991, documentation (attributions économiques du CE, congés individuels de formation, la fin du CDD, le seuil d'effectif en droit social (n° spécial 1988), le travail à durée déterminée et le travail temporaire, doc sur « réussir la participation »), dossier personnel, divers syndicats, CE et autres.

3/1 , 1988-1992  
Contexte :
Cursus professionnel & syndical > Caisserie emballage industrie du Midi (CEIM) > Comité d'entreprise (CE)

Activités.

SOL 29/2 , 1972-1980  

Liste de contacts (presse, organismes, avocats, etc.) (s. d.) ;

liste des prisonniers politiques (1972-1974) ;

projet d'action politique d'un groupe de détenus politiques : lettres au mouvement de soutien et aux étudiants militants, informations sur les conditions de détention pénitentiaire, informations reçus des détenus, projet de plateforme pour un collectif d'amnistie, projet de pétition, correspondance (1975-1977) ;

correspondance : documents de synthèse, brochure réalisée à l'initiative d'anciens membres du CTIDVR sur « L'expérience de la gauche tunisienne à Paris » (1973), « interventions perso » et correspondance de Simone Othmani, correspondance reçue et lettres de soutien et de témoignages (1972-1980).

Contexte :
Les organisations de défense des libertés publiques et des droits de l'homme > En France : Comités et campagnes contre la répression en tunisie > Comité tunisien d'information et de défense des victimes de la répression (CTIDVR)