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Coordination nationale des déboutés et comités de soutien aux déboutés, dossiers individuels.

Boîtes 216-218, 247 , 1990-1992  
boîte 216 : Déboutés du droit d'asile et rapports sur l'atteinte aux droits humains en Turquie (1990-1991). boîte 217 : Déboutés : grève de la faim des déboutés Kurdes (1990-1991). boîte 218 : Déboutés (1990-1991). boîte 247 : Déboutés : Coordination nationale des déboutés, comités de soutien aux déboutés, dossiers individuels (1990-1992).
Contexte :
Activités > Activités politiques > Déboutés du droit d'asile

Rapatriés d'Algérie, versements de subventions [prestations, indemnités particulières, délégation de crédits, indemnités de transport de mobilier] : correspondance, circulaires, demandes, ordres de paiement (1962-1967) ; répartitions des attributions et dépenses sur les crédits du Ministère des rapatriés : circulaires (1963).

1251 W 2821 , 1962-1967  
Contexte :
Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940. > Préfecture de la Meuse. > Guerre d'Algérie. > Rapatriés d'Algérie.