Vie interne et activités
1978-1996
Toutes les ressources 59 754 résultats (23ms)
Séquestre des biens des espagnols : domaine extraordinaire
1 Q 1093
,
1815
Famille Gutières de Los Rios, comte de Fernan-Nunez : séquestre.
Mainlevée.
Chantiers forestiers ou hameaux de forestage
1962-1978
Evacuations et réfugiés : instructions (1937-1945) ; lettres adressées au maire par des réfugiés de la commune (1939-1952) ; réfugiés venus du dehors, correspondance, allocations et secours (1940-1943) ; états et cahier d'enregistrement des réfugiés ayant résidé à Delle (1939-1945).
4 H
82
,
1937-1952
Introduction des familles de travailleurs étrangers : instructions ; correspondance générale.
837 W
28334
,
1946-1965
Le Journal de Forum réfugiés : Accueil des réfugiés. Défense du droit d'asile / Association Forum réfugiés. Villeurbanne1999-[?]
1999-[?]
Contexte :
Etrangers : registre d'immatriculation ; répertoire par nationalités.
E dépôt
2640
,
1893-1931
Registre d'arrivée des marins et ouvriers étrangers.
7 P 4
150
,
1855-1864
CIIC, suivi et organisation des activités : rapports, correspondance, comptabilité, tract, affichette, note, programme des activités proposées, copie de la déclaration en préfecture, tract, projet pédagogique, procès-verbaux de réunion, communiqué (1992-1997) ; gestion du personnel, paiement des taxtes et charges sociales : avis d'échéance, déclaration annuelle, situation de compte, correspondance, copie des contrats de travail (1994-1997).
B148
,
1992-1997
Mariage de femmes étrangères, nationalité française, refus de nationalité, mariage dans un autre département, mariage avec des prisonniers : correspondance ; instructions.
2309-2313
,
1939-1945
Immigration des familles de travailleurs algériens
1 E 1.6
,
Sans date
Etrangers : prisonniers de guerre allemands ; Italiens.
23 W
42
,
1945-1948
Police générale : rapports, enquêtes et poursuites.
EDT 95/I
1
,
1793-1887
Etrangers : correspondance du préfet.
1896 I
10
,
1850
Activités liées aux mobilisations tunisiennes.
119AS/36-119AS/51
,
1953-1997