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Série J - Police, hygiène publique, justice.

 

La série couvre les années 1715 à 1958. L'ensemble se concentre sur la période 1860-1930. La sous-série 2 J contient 28 dossiers, source intéressante pour les généalogistes qui y trouveront sans doute quelques précisions dans les registres d'immatriculation des étrangers (114 registres de 1888 à 1921). 52 pièces sur les réfugiés politiques, dont 38 sur les exilés polonais, présentent un aspect particulier de l'immigration à Montbéliard. En outre, 3 dossiers sur les passeports intérieurs fournissent une source intéressante sur la circulation des personnes transitant dans le district.

Contexte :
Archives communales non déposées du Doubs. > Archives communales de Montbéliard.

Demandes d'asile (1982-1992), suivi de situations particulières (1975-1999), visa de sortie et de retour pour étrangers bénéficiant d'un titre de séjour (1947-2001), visas de régularisation (1980-1998), circulation transfrontière ; statistiques (1992-1996), circulation des étrangers mineurs (1987-1996).

2136 W 202-216, 2136 W 229-230 , 1947-2001  
Contexte :
Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940. > Préfecture. > Direction de l'administration générale et de la réglementation, bureau des étrangers.

Etrangers.

2 Z 42 , 1924-1940  

Correspondance (1925-1938).

Dossiers de surveillance d'étrangers suspects (1932-1936).

Statistiques de propriétés possédées par des étrangers : réponses des maires (1924-1925).

Etrangers refoulés ou recherchés : circulaires (1939-1940).

Contexte :
Archives publiques entre 1800 et 1940 (séries modernes, de M à Z). > Série Z. > Sous-préfecture de Bernay. > Etrangers.

Organisations argentines en France : publicationsSous-Titre : Fonds COBA

http://argonnaute.u-paris10.fr/ark:/naan/a0114032679553CxHtf , 1976-01-01  
Notes sur le contenu : Acción urgente (CADHU) : 25-6-1980 ; 7-7-1980 ; Déclaración del CADHU ; Bulletin CADHU : février 1981 ; Forum pour le respect des droits de l'homme en Argentine (nov. 1978) ; Los papeles de Walsh (Cuadernos del peronismo auténtico) ; La República : mayo-junio 1980 ; febrero 1981 ; agosto 1982 ; Convergencia (dic 1978) ; tracts...

Gestion de la propriété de la famille de Gineste.

1 J 1117/1 , 1924-1963  

Contrats de fermage et de métayage (1924-1942) ; modèles de contrats, documentation (1930-1949) ; factures (1933-1936) ; relevé des impôts locaux (1932-1952) ; contentieux avec le fermier de la Gravette (1947-1950) et de Lalbarède (1947-1949) ; déclaration de récolte et de stock de vin (1955-1963).