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Brochures de communication, correspondance administrative, études, rapports, budget, budget primitif, rapport sur les subventions attribuées aux associations, extraits de la presse collectée locale et nationale. Actes de l'Université d'été de la Délégation régionale au recrutement et à la formation (DRRF) de Marseille « Adolescence et immigration », Police nationale, ministère de l'Éducation nationale (1990).

95 , 1993-1995  
Contexte :
Parcours politique > Volet public > Municipalité de Vitrolles > Travaux des commissions

Statistiques mensuelles des reconduites à la frontière, bons de transport par voie aérienne (1986-1990). Statistiques semestrielles des étrangers assignés à résidence (1990). Statistiques semestrielles des commissions de séjour (1989-1992). Statistiques semestrielles des accords de réadmission (1994). Statistiques annuelles des documents de circulation pour les étrangers mineurs résidant en France (1992-1993). Statistiques annuelles de délivrance de visas de sortie (1994-1996). Statistiques trimestrielles du regroupement familial (1985-1995).

1346 W 5 , 1985-1996  
Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture du Finistère > 1ère division, Direction de l'administration générale et de la réglementation > Direction de la réglementation - Bureau de l'état civil et des étrangers - Service des étrangers > Statistiques

Titre de circulation et de séjour (visas et prorogation de visas de sortie pour l'Espagne, le Portugal et le Mexique, autorisations de séjour en France) délivrés à des réfugiés espagnols et portugais : enquêtes et avis du sous-préfet de Saint-Gaudens (Janvier-juin 1942 et juillet-octobre 1942).

I. 3 , 1942  
Contexte :
Fonds contemporains. > Fonds de la sous-préfecture de Saint-Gaudens. > a011511516221w8IDMn > Délivrance des visas et sauf-conduits.

Foyer scolaire de Toulouse : comité des amitiés africaines de Toulouse et délégation Midi-Pyrénées du CNMF

20120054/104 , 1972-1985  
Organisation et fonctionnement du foyer scolaire de Toulouse pour les Musulmans français, sous la direction du colonel Ettori, délégué régional du CNMF : comptes-rendus de réunions et d'activité, demandes de subvention, correspondance, note (1972-1980).El Mufran, bulletin de la délégation du CNMF en Midi-Pyrénées : n°26 à 82 (1980-1984). Scission de 1982 : séparation entre la délégation Midi-Pyrénées du CNMF et l'Association socio-culturelle de solidarité avec les Maghrébins de France (1980-1985).
Contexte :
Relations extérieures > Associations > Délégation Midi-Pyrénées du CNMF, devenue Association socio-culturelle de solidarité avec les Maghrébins de France (ASCSMF)