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Nationalités.

9 R 61 , 1914-1919  

Ottomans (Turcs).

Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture du Finistère > Tous services (cabinet et directions) > Affaires militaires, organismes en temps de guerre > Camp des prisonniers et internés civils

Séquestre des biens ennemis ou d'individus poursuivis pour activités coupables : instructions du ministère des Finances. Ordonnance du 5 octobre 1944 sur la déclaration et la mise sous séquestre des biens : application dans la région de Limoges ; régularisation des mesures conservatoires prises à l'encontre de certaines entreprises ; mesures de protection des biens alliés.

186 W 6/20 , 1944-1945  
Contexte :
Série W. > Services de la période 1939-1945. > Commissariat de la république de la région de limoges (libération). > Affaires économiques.