Sous-préfecture de Marvejols
2 Z
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Tribunal de première instance de Ribérac.
6 U
Dossiers d'étrangers (classement alphabétique) (sd). Deux listes nominatives d'étrangers ; fiches de réfugiés en 1940.
239 W 1 à 239
,
Sans date
Hygiène publique et salubrité
26/3
,
1922-1923
Le village algérien, correspondance préfecture et correspondance diverse (3 documents).
Etats par communes des déclarations faites par les étrangers : cantons de Cazaubon, Eauze, Montréal, Nogaro, Valence-sur-Baïse, Lectoure, Fleurance, Mauvezin, Miradoux, Saint-Clar.
4 M
84
,
1851
Contexte :
Organisations politiques.
119AS/49-119AS/51
,
1974-1991
n° 1-206.
WU
484
,
1811-1813
Situations mensuelles de caisse.
2327 W
96
,
1964
Code de la nationalité
J 38-39
,
1986-1998
Contexte :
Affaires relatives à des commerçants étrangers.
582
W
,
1965
Château du Haut KoenigsbourgSous-Titre : Bas-Rhin (dépt) (Alsace)Autre titre : Albums Valois
http://argonnaute.u-paris10.fr/ark:/naan/a0114032679807FRfLc
,
1919-01-01
Divisions - 1ère division, 4ème bureau.
Les dossiers sur le recensement, l'arrestation des juifs d'origine étrangère et la gestion de leurs biens mis sous séquestre, se trouvent intégrés dans le fonds du service spécial aux questions juives (998 W 1 à 6), en particulier :
Direction des services agricoles de la Seine puis Direction interdépartementale de l'agriculture et de la forêt
Voyage à Londres.
1997
Déclarations pour naturalisation de jeunes gens nés en France de père étranger, requérant la qualité de français par application de l'article 9 du code civil.
E III n°
2-5
,
1877-1889