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Police générale : passeports provenant de divers pays étrangers (Italie, Suisse...) (1816-1862) ; réfugiés, demande de renseignements (1916-1920) ; réfugiés politiques, secours (1838-1843) ; réfugiés espagnols, correspondance diverse et notamment délivrance de passeports (1832-1839) ; circulaire du sous-préfet de Lure invitant le maire à vérifier attentivement les passeports des voyageurs, par crainte des agents anglais dans le contexte du blocus continental (14 janvier 1808) ; étrangers vivant en France : exécution du décret du 2 octobre 1888 (1889) [...].

311 E dépôt 326/I 13 , 1808-1931  
Contexte :
Archives communales déposées de la Haute-Saône. > Luxeuil-les-Bains.