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Référendum du 8 janvier 1961 sur l'autodétermination en Algérie : instructions, réclamations d'électeurs, procès-verbaux des résultats par arrondissements, par canton et par commune, pourcentage cantonaux et principales villes.

78 W 6 à 10 , 1960-1961  
Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture d'Ille-et-Vilaine > 1ère division, administration générale et police, Direction de la réglementation et des libertés publiques > Élections politiques

Locataires.

[1980]-[1989]  

[Assemblée générale des locataires (listes nominatives par chalets et nationalités) ; procédures pour paiement des loyers. ; demande de logement…. ].

Contexte :
Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux) > Service patrimoine (35 ml) > Établissements, dossiers particuliers : création, travaux, fonctionnement, transformations… > Cité Marhaba à Vaulx-en-Velin (logements familiaux)

Contrôle général : déplacements des Ottomans et des protégés spéciaux du Levant (ressortissants du Liban et de la Syrie placés sous mandat français) ; comité national polonais ; travailleurs militaires russes [...] application de l'accord de Berne ; police des hôtels ; circulation des étrangers dans la zone des armées.

4 M 121 , 1916-1918  
Contexte :
Série M. > Police. > Sureté générale-police judiciaire. > a011511516518hru0FZ