Toutes les ressources 64 316 résultats (25ms)

Instructions et circulaires : […] circulaire préfectorale sur les mesures à prendre vis-à-vis des personnes devant franchir la frontière ou circuler dans les arrondissements frontaliers (12 octobre 1914) ; instruction du ministre de la Guerre après l'accord intervenu le 3 juillet 1916 entre les gouvernements français et russes pour la remise réciproque des déserteurs des deux pays (31 juillet 1916).

4 H 1 , 1914-1916  
Contexte :
Archives communales non-déposées des Pyrénées-Orientales. > Archives communales de Perpignan. > Série H - Affaires militaires.