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1990

1500 W 1-4 , 1990  
Contexte :
Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940. > Préfecture de la Meuse. > 1ère direction, 4ème bureau. > Dossiers de naturalisation : correspondance, demandes de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française, notices de renseignements, rapports et avis du préfet, bulletins statistiques, enquêtes, extraits d'actes d'état civil, extraits portant acquisition de la nationalité française, certificats médicaux, de scolarité, attestations d'employeurs, bulletins de salaire, fiches de contrôle, procès-verbaux de police, extraits de jugement, procès-verbaux de la commission spéciale d'expulsion.

AMF. - Création, déclarations : copie de la déclaration parue au J. O (9 fév. 1961), avis de changement de composition des membres de la direction de l'AMF Nationale à la préfecture (1991) ; statuts : statuts adoptés au 13e congrès de Melun (1991), exemplaires de statuts (s. d.) ; règlement intérieur4 : règlement adopté au 13 e congrès de Melun (1991), règlement adopté à l'AG de Paris (1999). AMF. - Réunion des instances dirigeantes, 13e congrès (Melun, 1991) : projet de statuts, statuts (1991), règlement intérieur (1991), motion d'orientation générale [en arabe], projet de plate-forme [en arabe]. AMF. - Réunion des instances dirigeantes, CA (Paris - 15-16 fév. 1992) : documents de travail (rapport d'activité, déclaration et communiqué, communication, relations extérieures, bulletin interne, etc.) ; Puteaux – 19 mars 1994 : circulaire relative au bilan et aux préparatifs du 14e congrès (1994). AMF. - Réunion des instances dirigeantes, AG (Paris, 19-20 juin 1999) : projet de règlement intérieur, règlement intérieur, motion d'orientation, motion d'orientation générale, compte rendu général (1999). AMF. - Fonctionnement : documents relatifs à la politique et au fonctionnement administratif (présentation de l'association, organisation générale, constats et perspectives, fonctionnement administratif au niveau national, l'action de formation, politique des relations extérieures, quel type d'association pour quel type d'immigration, la communication, projet de protocole d'accord, projet de plateforme, motions diverses. AMF. - Historique : « Les premiers pas et les tâtonnements de l'AMF 1961-1972 » (document manuscrit). AMF. - Département Information / Communication : documents de travail et autres supports de formation et journée d'étude (1991...).

A3 , 1990-1999  
Contexte :
Administration et organisation > Réunions et documents statutaires

Statuts des Juifs, recensement : lois, décrets, arrêtés, instructions, télégrammes officiels (1940-1943). Surveillance des réactions dans les milieux juifs (1940-1943). Affaire du château de la Clue, mettant en cause l'Union générale des israélites de France (UGIF) (1943). Union générale des israélites de France (UGIF) : états des cartes de service du personnel, licenciement des employés étrangers juifs (1943). Enquête dans les milieux juifs (1940-1942). Menées antisémites, dont brochure (1940-1941). Soutien aux juifs, dont : activité de M. Rafael, vice-consul d'Espagne en faveur des juifs (1943) ; demande de la HICEM d'installer son siège à Marseille (1940). Liste de 21 ressortissants ottomans recherchés par le consul général de la Turquie (1943). Délégation régionale du commissariat général aux questions juives (CGQJ) : nomination du directeur du service de l'Aryanisation économique (1941) ; transfert des locaux (1941-1942), affaire Ramaroni, directeur-adjoint (1943). Rapports d'enquête dans les milieux juifs (1940). Dossiers individuels de la direction du service des étrangers, bureau des questions juives : enquêtes concernant des Juifs, notamment pour l'application des lois racistes, ordre alphabétique de A à O.

11 Mi 11 , 1940-1944  
Contexte :
Collections et pièces isolées des centres d'archives. > Imprimés, pièces isolées et petits fonds. > Microfilms.

A Ta Turquie1989-2006 (fonds ouvert)

1985-[2009]  

Le fonds comprend les archives d'administration et de fonctionnement de l'association (procès-verbal d'assemblée générale, rapport d'activité, adhésion, comptabilité, subvention...) ainsi que tous les documents relatifs à ses activités (bulletin, revue, étude, rapport, traduction, revue de presse, exposition, ...), de la correspondance et, enfin, de la documentation.