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Naturalisations, réintégrations, admissions à domicile : enquêtes de moralité

 

Ce paragraphe regroupe les cotes relatives aux enquêtes de moralité précédant les décisions de naturalisation ; à cet égard elles appartiennent à la procédure de naturalisation, et apparaissent dans le dossier constitué. Il convient de les distinguer nettement des enquêtes suivant les décisions, portant sur des individus suspects ; les enquêtes de ce second type sont réunies infra, cf. réf. […].

Les dossiers sont classés par ordre chronologique ; seul leurs numéros (de 3036 à 4823) et dates extrêmes sont indiqués ci-dessous pour chaque cote. A noter une anomalie entre les numéros de dossiers et les dates pour les deux dernières cotes.

Contexte :
Population, étrangers et statistiques > 1800-1945 : affirmation et rivalité des nations en Europe (6M) > a011393926587x0tqsr > Dossiers individuels : demandes et documents préalables

Die Neue Front = Le Front nouveau : Organ der Sozialistischen Arbeiterpartei Deutschlands / Sozialistische Arbeiterpartei Deutschlands (SAPD), Auslandsgruppe Paris. Paris1933-1938

1933-1938  

BDIC : GFP 4768 { II-1934 : n° 11-n° 18, n° 21/22, n° 24 ; III-1935 : n° 1-n° 8, n° 10-n° 12, n° 15, n° 17-n° 19, n° 21-n° 23 ; IV-1936 : n° 1-n° 21, n° 23 ; V-1937 : n° 1-n° 16 ; VI-1938 : n° 1-n° 3 } ; 8 P 3402 { 1939, Vol.VII, n°1-8 }

BnF, site François-Mitterrand : Rez de jardin - Magasin - GR FOL-JO-3133 { sept. 1933-nov. 1938 [VI, n° 11], inc. }

Contexte :
1931-1940 > 1933

F 1 - Population.

 

Sont indiqués ci-dessous les registres de recensement qui précisent la nationalité, ou le lieu d'origine, des personnes recensées, ou qui tout au moins comportent une colonne prévue pour ces mentions, même si elles ne figurent pas toujours.

Contexte :
Archives communales non déposées du Doubs. > Archives communales de Besançon. > Série F - Population, économie sociale et statistique.