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Associations de défense des droits de l'Homme au Maroc.

116AS/75 , 1989-1997  

Dossiers classés par ordre alphabétique des association, contenant notamment : rapports ; coupures de presse ; communiqués de presse ; brochures ; correspondance ; bulletins.

Amnesty International (1992, 1994) ;Association de défense des travailleurs au Maroc (ADATAM) (1993-1994) ;Association de défense des droits de l'Homme au Maroc (ASDHOM) (1990-1994, 1996) dont La Lettre de l'ASDHOM (1991-1996) ;Association marocaine des droits de l'Homme (AMDH) (1994) ;Comité de défense des droits de l'Homme (CODDHOM) (1994) ;Comités de lutte contre la répression au Maroc (CLCRM) (1994) ;Confédération démocratique du travail (CDT) (1992-1997) ;Ligue des droits de l'Homme, relations (1989-1992) : invitations à des conférences, tracts, documentation liée à la campagne « J'y suis, j'y vote » ; 74e congrès national (9-10 avril 1994) : correspondance, documentation remise aux participants ;Ministère de la communauté marocaine en France (1991-1994) ;Organisation marocaine des droits de l'Homme (OMDH) (1991, 1994) ;Union générale des travailleurs du Maroc (UGTM) (1992) ;Union marocaine du travail (UMT) (1991) ;Union syndicale des travailleurs du Maghreb arabe (1991).

Séquestre des biens des espagnols : domaine extraordinaire

1 Q* 1464 , 11 janvier 1811-3 janvier 1816  

Registre des recettes des revenus et capitaux de vente des biens confisqués sur les Espagnols.

Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations départementales déconcentrées > * Administration des Finances > Direction des services fiscaux, direction des domaines et du cadastre du Finistère > Domaines nationaux > Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines