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Correspondance diverse par ordre alphabétique des communes.

17 M 10 à 13 , an IX-1911  
10. Deuil-la-Barre : ouvriers anglais, allemands et belges employés aux travaux du chemin de fer (mai 1843).11. Montmorency : réfugiés polonais (1858-1860, 1867) ; cérémonie funèbre des Polonais (1863).12. Pontoise : arrestation de deux déserteurs belges à Louvres (octobre 1861).13. Saint-Gratien : dénonciation des conditions de travail de terrassiers belges. Second Empire. -Vaujours : rixe entre soldats et ouvriers italiens employés aux carrières à plâtre de Vaujours (février 1880). - Viarmes : recueil à l'hospice d'une jeune Allemande de Karlsruhe se rendant au Havre pour partir en Amérique (7 septembre 1832).
Contexte :
Sous-préfecture de Pontoise (communes rattachées au Val-d'Oise) > Administration générale

Infraction à arrêté d'expulsion ; infraction à la police des étrangers et à arrêté d'expulsion ; infraction à la police des étrangers et au code du travail ; entrées clandestines en France ; emploi illégal d'ouvriers étrangers et complicité ; vagabondage et entrée clandestine en France ; [...] infraction à la police des étrangers ; défaut de carte d'identité d'étrangers ; entrée clandestine en France et infraction à arrêté d'expulsion.

3 U 1/1303 , janvier 1939-juin 1939  
Contexte :
Série U. > Tribunaux de première instance. > Tribunal de première Instance de Bayonne - Greffe correctionnel. > Dossiers de procédures correctionnelles : affaires jugées.