Préfecture d'Ille-et-Vilaine. Avis aux sujets britanniques résidant en France et en Algérie (en vue de leur insertion soit dans l'Armée anglaise soit dans l'Armée française). Signé le préfet, H. Juillard. Rennes, Impr. des Arts et Manufactures, 45X56, noir sur fond blanc, 31 décembre 1917.

3 D 7/Q 15 , 1917  
Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Villes et communautés d'habitants > Ille-et-Vilaine > Fougères

Population - Listes nominatives.

 

Ces listes, jusqu'en 1936, sont classées par cantons et par arrondissements. Par décret-loi du 10 septembre 1926, les sous-préfectures de Muret et de Villefranche-de-Lauragais ont été supprimées et les cantons qui les composaient rattachés à l'arrondissement de Toulouse. En 1942, la sous-préfecture de Muret a été rétablie.

Contexte :
Série M. > Population, économie et statistiques.

Organismes d'assistance aux étrangers (Réseau national pour l'accueil et l'orientation des travailleurs étrangers ; Comité départemental d'action sociale en faveur des travailleurs migrants ; Commission de recours des réfugiés ; Comité médico-social pour la santé des migrants ; Fonds d'action sociale pour les travailleurs migrants), fonctionnement : circulaires, comptes rendus de réunions.

510 W 51 , 1973-1979  
Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations préfectorales > Préfecture d'Ille-et-Vilaine > Cabinet du préfet > Surveillance du territoire en période trouble, actes de malveillance, attentats et sabotages, manifestations sur la voie publique (1935-1981) > Contrôle des populations spécifiques dont étrangers (1946-1980)

La "Colonie russe de Bordeaux" : liste des membres

http://argonnaute.u-paris10.fr/ark:/naan/a011403268003dRSBeG , 1937-01-01  
Notes sur le titre : Fonds : Organisations de l'émigration russe à Bordeaux et dans le Sud-Ouest de la France.Notes sur le contenu : Ces archives contiennent les statuts, des listes de membres, des documents financiers, de la correspondance et divers documents appartenant à plusieurs organisations de la colonie russe de Bordeaux et du Sud-Ouest de la France.

Accompagnement social lié au logement. Jusqu'en 1992

Sans date  

[Thèmes traités : santé (sida, alcoolisme, groupes santé) ; résidents âgés ; association villeurbannaise pour le droit au logement. Sites concernés : Andrézieux-Bouthéon ; cités Marhaba et Arc-en-Ciel à Vaulx-en-Velin ; Portes-du-Sudà Vénissieux ; Oasisà Meyzieu…. ].

Contexte :
Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux) > Service patrimoine (35 ml) > MTE – ARALIS : administration et autres services > Action sociale et culturelle

Création : définition des missions confiées par l'administration au CNMF et extension des compétences du Fonds d'action sociale (FAS) aux Français musulmans.

20120054/1 , 1963-1984  

Statuts, déclarations en préfecture, procès verbal, journal officiel, comptes-rendus, modification des statuts, copies des statuts, déclaration au répertoire des entreprises, composition du bureau, arrêtés ministériels, demandes de subventions, rapports, arrêtés, correspondance.

Correspondance échangée, documents recueillis, notes établies par Pierre Bayaud de 1944 à 1954 en sa qualité de correspondant départemental de la «Commission d'histoire de l'occupation et de la libération de la France» devenu le «Comité d'histoire de la Seconde Guerre mondiale» : documents sur le camp de Gurs.

1 J 291/2 , 1940-1951  

Allemands.

1164 W 1 à 8 , 1934-1987  
Contexte :
Pouvoirs, administrations et établissements locaux > Départements > Administrations départementales déconcentrées > * Administrations de l'Intérieur > Direction départementale de la Sécurité publique des Côtes-d'Armor > Sûreté et police, puis Direction des polices urbaines à Saint-Brieuc > Dossiers des étrangers

Locataires.

[1980]-[1989]  

[Assemblée générale des locataires (listes nominatives par chalets et nationalités) ; procédures pour paiement des loyers. ; demande de logement…. ].

Contexte :
Sous-fonds du siège social (Espace des Brotteaux) > Service patrimoine (35 ml) > Établissements, dossiers particuliers : création, travaux, fonctionnement, transformations… > Cité Marhaba à Vaulx-en-Velin (logements familiaux)