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Y 555-572, Y
716-736, Y 786-799, Y 909-940 et Y 969-979
,
1815-1870
Affectation de locaux pénitentiaires aux prisonniers de guerre.
Y 417
,
1914-1915
Affectation de locaux pénitentiaires aux prisonniers de guerre.
Y 417
,
1914-1915
Législation et instructions relatives aux étrangers.
Y
360
,
1925-1954
Dossiers d'étrangers détenus passibles d'expulsion : notices individuelles.
Y 245
,
1939-1941
Maison d'arrêt.
Y
204
,
25 janvier 1828-5 juillet
1832
Expulsion de condamnés étrangers à l'expiration de leur peine.
Y
186-187
,
1825-1870
Niort : registre chronologique de contrôle nominatif : passagers (1859), hommes et femmes (1861-1862), détenus sur réquisitoire non écroués, entrées et sorties, jugements rendus (juin 1859-décembre 1862).
Y 177
,
1859-1862
Ecrou pour les prévenus andorrans.
Y
168-169
,
1869-1882
Maison de justice.
Y
149
,
7 août 1832-14 août
1838
Maison d'arrêt.
Y
135
,
2 juillet 1832-22 août
1836
Bressuire : registre d'écrou pour les passagers civils.
Y 69
,
7 septembre 1932-15 juin
1934
Transfert à la frontière des étrangers expulsés.
Y 51-60 et Y
131-137
,
1822-1870
Maison d’arrêt de Forcalquier : registre d’écrou.
Y
47
,
1918-1926
Détenus étrangers.
Y 44
,
1844-1936