Ministère de la Justice

  • Localisation physique : Centre historique des archives nationales, Paris et Centre des archives contemporaines, Fontainebleau.
  • Présentation du contenu :

    Présentation du contenu

    Série BB « Ministère de la Justice » : sous-série BB3« Affaires criminelles » ; sous-série BB11, « naturalisations, changements de noms…» ; sous-série BB18« Correspondance générale de la division criminelle ».

  • Autre instrument de recherche :

    Références

    BB3 1 à 222, Affaires criminelles (1789-1834), inventaire sommaire manuscrit, par G. Bourgin, 1933, 314 p. Les sous-séries BB11 et BB18 étant dotées de nombreux instruments de recherche, le lecteur se reportera à la sélection qu'en donne l'ouvrage Les Étrangers en France. Guide des sources publiques et privées, XIXe-XXe siècles, op. cit. – Base de données « Priam 3 » (www.culture.gouv.fr:80/documentation/priam3/pres.htm).

  • Autres données descriptives :

    Commentaire

    Outre les dossiers mentionnés ci-dessous, le lecteur pourra consulter les dossiers sur les grèves et les conflits du travail (classés par Cours d'Appel), nombreux dans les fonds du ministère de la Justice pour la fin du XIXe et le début du XXe siècle.